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Entreprise éditrice de ce site Internet :
EPM - Entreprise Provençale de MenuiserieRoute Départementale 6202
06670 SAINT-BLAISE-LA PLAINE - France
Tél. : +33 (0)4 93 08 22 22
Fax : +33 (0)4 93 29 00 20
Etablissement du siège:
EPM - Entreprise Provençale de MenuiserieRoute Départementale 6202
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Statut juridique : S.A.S
Déclaration activité : 1623Z
Centre des impôts : S.I.E. Nice Arenas-Vallées
Statut fiscal : S.A.S
Régime TVA : I.S
Capital social : 50.000 €
Identifiant : 40945456800018
Code APE : 1623Z
Responsable légal : Monsieur David Monzali
Directeur de la publication et responsable du site :
S.A.S
EPM
Création du site :
SARL Audit-Web
Hébergement du site Internet : online.net
B. Collecte et utilisation des données personnelles
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E. Crédits
F. Droit applicable
Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. La langue des conditions générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.
G. Mise à jour des informations légales
S.A.S EPM se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment ces informations légales.
Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les informations légales en vigueur.